ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU CONSEIL DES JEUDI 1ER ET MARDI 13 JUILLET 2021. Assemblée : Conseil Departemental Date : 27/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 27/09/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ELECTION DES CONSEILLERS D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INDEMNITÉS DES CONSEILLERS D'ALSACE ET FRAIS DIVERS Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER D'ALSACE POUR REPRÉSENTER LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ACTES ÉTABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES SERVICES TERRITORIAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS (CASTIS) DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS COMPLÉMENTAIRES CONSENTIES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS DIVERS ORGANISMES Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MOYENS MIS A DISPOSITION DES GROUPES D'ELUS Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MOYENS MIS A DISPOSITION DES CONSEILLERS D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ELECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CEA À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DU BAS-RHIN (CDCI 67) ET À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DU HAUT-RHIN (CDCI 68) Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT INTERIEUR DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) POUR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 01/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE SES MEMBRES Assemblée : Conseil Departemental Date : 01/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 01/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS CONSENTIES À LA COMMISSION PERMANENTE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 01/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 01/07/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2021 DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET PRIMITIF 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SCHEMAS DIRECTEURS DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE ET TOURISTIQUE POUR LE SUD DE LA CEA (DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN) Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES DE LA DIR EST ET DE LA DREAL GRAND EST CHARGES D'EXERCER LES COMPETENCES TRANSFEREES A LA CEA ET CREATION DES POSTES TRANSFERES VACANTS Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENTS DE LA FORMATION ET DE LA FORMATION INTERNE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Etienne BURGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA CEA DU VENDREDI 26 MARS 2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉCONOMIE CIRCUITS COURTS - PLAN DE REBOND : AIDES AUX COMMUNES FORESTIERES POUR LA REPLANTATION ET L'EXPERIMENTATION DE PLANTS FORESTIERS D'AVENIR Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Michel HABIG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SERVICE PUBLIC ALSACIEN - DYNAMISER ET FLUIDIFIER LE PARCOURS DES BENEFICIAIRES DU RSA Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIGNES DIRECTRICES DE GESTION - PROPOSITION DE RATIOS D'AVANCEMENT Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORTS D'ACTIVITÉ 2020 Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE D'AMÉNAGEMENT DES TRAVERSES D'AGGLOMÉRATIONS (ATA) Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REVISION DES TARIFS DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES ET CONVENTIONNEMENT PARTENARIAL ET TECHNIQUE AVEC SES PRINCIPAUX CLIENTS Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Paul HEINTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉCONOMIE CIRCUITS COURTS - ADIRA-MARQUE ALSACE DÉPLOIEMENT D'UNE STRATÉGIE ALIMENTAIRE LOCALE Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Yves SUBLON Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DES TARIFS 2022 DES RESTAURANTS SCOLAIRES BAS-RHINOIS AYANT UNE CUISINE DE PRODUCTION Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace